Mentions Légales

EDITEUR
SAS Regard du Cap
* Capital social : 1000 €
* Siège social : Avenue de la libération, imm. Le Prado, Bt A, 20600 BASTIA
* Téléphone : 06 20 29 31 41
* Email : regardducap@gmail.com
* RCS : 892 096 520
* Assurance responsabilité civile professionnelle délivrée par GROUPE ALLIANCE, Assurance générale GRISANTI-GAMBINI
* Titre(s) professionnel(s) : Agent immobilier
* Carte(s) professionnelle(s) n° CPI 2002 2021 000 000 002 délivré par CCI de Bastia et de haute Corse
* Activité(s) : Transaction immobilière ( vente, location immobilière), Immobilier d'entreprise, Vente de NEUF, Locaux commerciaux, Fonds de commerce, Viager


REALISATION
ABHG Communication Graphique
Siège social :
 77B allée Maurice Blanc - La Seyne-sur-Mer

Téléphone : 0645401876

Email : contact@abhg.fr
Site Internet : abhg.fr

HEBERGEUR
JIMDO
Site Internet : jimdo.com

INFORMATIONS
* Activité régie par la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 dite Loi Hoguet et son décret d'application n° 72-678 du 20 juillet 1972 .
* Les plans, graphiques, illustrations et photos qui illustrent les annonces immobilières n'ont pas valeur contractuelle, et les informations sont données sous réserve d'erreurs de saisie ou de disponibilité au moment de la consultation, et ce malgré tout l’attention apporté aux publications effectuées sur le site. Toutes erreurs peuvent être signalées afin de les corriger au plus vite.
* Toute reproduction, représentation ou diffusion totale ou partielle des pages, données, logo ou tout autres éléments de ce site, sans l'autorisation expresse et préalable de le SAS Regard du Cap, est susceptible d'entraîner une action judiciaire en contrefaçon et d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
* Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (1).
* Décret n°72-678 du 20 juillet 1972 fixant les conditions d'application de la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et fonds de commerce
* L’agence ne peut percevoir d'autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération